Calcul de l'impôt sur les primes
Le Guide de l'employeur de l'ARC recommande diverses façons de calculer l'impôt. En tant que votre fournisseur de services de la paie, nous suivons les étapes décrites dans le guide Formules pour le calcul informatisé des retenues sur la paie (T4127) pour calculer l'impôt sur le revenu pour des paiements spéciaux définis avec les options de calcul d'impôt pour les primes.
Ce qui correspond à la prescription de l'ARC concernant le calcul des retenues d'impôt pour des paiements non périodiques.
Un autre moyen de calculer l'impôt sur les primes est le calculateur en direct des retenues sur la paie (CDRP). Cette application calcule les retenues sur la paie pour les périodes de paie les plus courantes, pour toutes les provinces (sauf le Québec) et les territoires. Le calcul est basé sur des montants de salaire exacts. L'application peut être utilisée pour calculer manuellement l'impôt sur les primes ou valider les résultats des calculs effectués à l'aide des formules T4127.
Remarque : Pour que ce programme soit en mesure de calculer le paiement d'une prime, des montants Salaire ou Paie doivent être enregistrés.
Remarque importante : Divers facteurs ont une incidence sur les résultats du calcul des retenues d'impôt à la source, dont certains sont difficiles à reproduire dans cette application. Par exemple, une étape clé pour déterminer l'impôt consiste à évaluer les gains annuels. Par conséquent, si les champs Salaire et Avantage actuels ne reflètent pas un montant moyen par paie, l'estimation annuelle ne sera pas exacte.
Afin d'évaluer les gains annuels, nous utilisons le cumul annuel des gains imposables de l'employé au moment du paiement de la prime. Il arrive parfois que les gains imposables ne reflètent pas les gains potentiels de l'employé. Exemple : Dans le cas d’un nouvel employé ou d’une prime versée au début d’une année pour laquelle un revenu minimal ou aucun autre revenu n’a été payé, l’employeur devra calculer manuellement l’impôt et le modifier en utilisant un montant réaliste pour une période de paie Annual to average (Annuelle à moyenne).
Pour vérifier l’impôt calculé sur une prime, exécutez un aperçu des résultats de la paie et passez en revue les retenues fiscales. Les rectifications d’impôts peuvent être apportées avant la soumission de la liste de paie aux fins de traitement.
Veuillez visiter les sites Web de l'ARC pour consulter le guide T4127 et confirmer l'exactitude des calculs ou pour vérifier les résultats à l'aide du CDRP.
Pour entrer un montant de remplacement d’impôt ponctuel pour un employé (s’il y a lieu), accédez à la page Retenues obligatoires.