Rectifier l'historique des gains assurables

Pour produire un Relevé d'emploi fidèle, l'historique d'AE d'un employé doit être à jour et exact. Il est possible de modifier l'historique des gains assurables en corrigeant des heures et des gains faisant partie de paies déjà traitées.

L'historique est le plus souvent rectifié dans les situations suivantes :

  • Vous avez demandé le versement du contenu de l'accumulateur de vacances avec la mention Oui – avec congé, et la période de congé commence au cours d'une période de paie pour se terminer dans une autre.
  • Vous avez entré des heures ou des gains relativement à une autre période de paie, mais avez omis de les attribuer à cette période de paie à l'aide de la liste Quelle période de paie?.

Les situations précédentes exigent que vous réaménagiez l'historique des gains assurables de l'employé, ce qui signifie transférer des heures et des gains d'une période de paie à une autre. Dans de rares cas, il se peut que vous deviez modifier l'historique des gains assurables de l'employé, ce qui suppose le changement des valeurs relatives à des heures et à des gains dans une période de paie donnée. Il est possible, par exemple, que vous ayez versé la paie de vacances avec la mention Oui - avec congé, mais que l'employé demeure au travail et reçoive ses revenus habituels pour cette période. Il vous faudrait alors diminuer le nombre d'heures assurables de cette période de paie.

Si vous rectifiez l'historique des gains assurables d'un employé, cela n'aura pas d'effet direct sur sa paie; cependant, cette opération est nécessaire pour que le relevé d'emploi généré pour l'employé soit exact.

Remarque : L'historique du RQAP n'a aucun effet sur le relevé d'emploi d'un employé. Powerpay le fournit à titre informatif seulement.

Une période de paie ne comportant ni heures ni gains signifie qu'il y a eu arrêt de travail. Une telle situation aura des effets négatifs sur le calcul des prestations d'assurance-emploi de l'employé.

Lors d'une cessation d'emploi, c'est le contenu de l'historique d'AE qui détermine :

  • si l'employé a droit aux prestations d'AE;
  • le montant des prestations qu'il recevra;
  • la durée pendant laquelle il recevra des prestations.

Préalables

L'historique des gains assurables est constitué des heures et des gains saisis lors de périodes de paie précédentes. Cet historique contient les données des paies déjà produites, et non pas celles de la paie en cours. Powerpay enregistre les données de la paie afin de calculer les valeurs présentées dans la page Rectifications des gains assurables.Fermé Dans le menu Paie, cliquez sur RE / Changement de statut de l'employé > Rectifications des gains assurables.

Remarque : Si la province d'emploi d'un employé est le Québec ou que des données paraissent dans son historique du RQAP, Powerpay affiche des options supplémentaires dans la zone de liste Mesure à prendre afin de rectifier les données de l'historique du RQAP. L'AE et le RQAP sont deux programmes distincts et une rectification des heures ou des gains assurables d'un employé nécessitera deux actions différentes : une pour rectifier l'historique d'AE et l'autre, pour rectifier l'historique du RQAP.

La page Rectifications des gains assurables.Fermé Dans le menu Paie, cliquez sur RE / Changement de statut de l'employé > Rectifications des gains assurables. sert à afficher ou à modifier l'historique des gains assurables d'un employé.

Cette page est fréquemment utilisée dans les cas suivants :

  • lorsqu'une paie de vacances est préparée dans la page Feuille de présence et que des rectifications doivent être apportées aux gains et aux heures assurables de l'employé;
  • lorsqu'un employé subit un changement de statut entraînant la production d'un relevé d'emploi et que les heures ou gains assurables sont erronés.

Dans la page Feuille de présence, il vous est possible d'attribuer des gains et des heures assurables à des périodes de paie autres que la période courante. Cela diminue le besoin d'apporter des rectifications à l'historique des gains assurables d'un employé. Si des gains ou des heures attribués à la période de paie courante relèvent, en fait, d'une autre période, utilisez le champ Quelle période de paie? de la page Feuille de présence en vue d’attribuer ces heures et ces gains à la période appropriée.

Étapes

  1. Cliquez sur le menu « Période de paie », puis sur « Saisie » après avoir sélectionné la période de paie désirée.

  2. Accédez à la page Rectifications des gains assurables.Fermé Dans le menu Paie, cliquez sur RE / Changement de statut de l'employé > Rectifications des gains assurables.
  3. Sélectionnez le nom d'un employé dans la liste des employés.
  4. Sélectionnez une mesure à partir de la liste déroulante Mesure à prendre.
  5. Cliquez sur le bouton Suivant.Powerpay affiche alors les champs qui correspondent à la mesure sélectionnée.
  6. Remplissez les champs de la page.
    • Si vous réattribuez l'information d'une période de paie à une autre, saisissez des valeurs positives.
    • Si vous modifiez l'information d'une période de paie en particulier, saisissez des valeurs positives ou négatives selon le cas.
  7. (Pour les gains au Québec seulement) Répétez l’étape 6 pour rectifier les heures et les gains assurables en vertu du RQAP après avoir rectifié les heures et les gains assurables en vertu de l’AE.
  8. Cliquez sur Enregistrer.

Remarque : Il est possible de modifier un historique d'AE ou un historique du RQAP, le cas échéant, pour une période légèrement plus longue que l'année venant de s'écouler, à condition que les paies aient été traitées dans Powerpay. Le nombre exact de périodes précédentes consultables dépend de la fréquence de la paie.

Résultats

Toute modification apportée dans la présente page sera automatiquement intégrée aux renseignements figurant sur le relevé d'emploi si la production d'un relevé d'emploi est demandée à la page Changement de statut / RE.Fermé Dans le menu Paie, sélectionnez RE / Changement de statut de l'employé > Changement de statut / RE.

Description des champs

  • Réattribuer Permet de réattribuer les gains et les heures assurables à chaque période de paie. Le motif le plus fréquent de réattribution des heures et des gains provient du fait d'avoir payé un employé pour plus d'une période de paie au cours d'une même période. La page Feuille de présence permet d'attribuer automatiquement des gains et des heures à d'autres périodes de paie; cependant, si vous avez oublié de le demander, il vous est possible de corriger l'erreur dans cette page.

  • Modifier - Permet de modifier les heures et les gains assurables attribués à une période de paie en particulier. Normalement, vous n'avez à modifier ni les heures assurables ni les gains assurables. Le motif le plus fréquent d'une modification des heures assurables provient du fait qu'un employé rémunéré à salaire ne s'est pas vu attribuer le nombre adéquat d'heures normales par période de paie lors de la configuration.

  • Afficher - Permet d'afficher l'historique d'AE et du RQAP de toutes les périodes de paie disponibles ainsi que les heures et les gains assurables présentés par période de paie.

  • Premier jour de travail - Il s’agit du premier jour de travail de l’employé. Cette date provient des données entrées dans l’onglet Rémunération.Fermé Dans le menu Effectifs , cliquez sur Liste des effectifs > Rémunération.

  • Premier jour de travail sur le RE - Ce champ, lorsqu'il est présent, affiche la date à laquelle l'employé a recommencé à travailler après une période d'absence.

  • Dernier jour de travail - Ce champ affiche la date du dernier jour de travail d'un ex-employé. Dans le cas d'un employé ayant reçu le statut d'ex-employé lors d'une période de paie précédente, l'historique des gains assurables n'est présenté qu'en lecture seule.

  • Relevé d'emploi (RE) déjà produit - Si un relevé d'emploi a déjà été produit, la date de sa production figure dans ce champ.

  • Heures assurables totales - Ce champ affiche le nombre total d'heures assurables qui sera inscrit dans le relevé d'emploi.

    Remarque : Ce nombre ne comprend pas les heures assurables qui s'accumuleront après le traitement de la période de paie courante.

  • Total des gains assurables - Ce champ affiche le montant total des gains assurables qui sera inscrit dans le relevé d'emploi.

    Remarque : Ce nombre ne comprend pas les gains assurables qui s'accumuleront après le traitement de la période de paie courante.

  • Historique du RQAP (s’il y a lieu) - Cette section comprend le nombre total des heures assurables et le montant total des gains assurables. Ces heures n'ont aucun effet sur le relevé d'emploi.

  • Période de paie - Cette colonne présente toutes les périodes de paie disponibles. Le nombre de périodes précédentes potentiellement accessibles dans Powerpay dépend de votre fréquence de la paie :

    • 60 dans le cas des paies hebdomadaires;
    • 30 dans le cas des paies à la quinzaine;
    • 30 dans le cas des paies bimensuelles;
    • 15 dans le cas des paies mensuelles;
    • dans tous les autres cas, les paies d'une année seront disponibles ainsi que cinq autres périodes de paie.

  • Heures assurables - Cette colonne présente le nombre d’heures assurables pour chaque période de paie disponible.

  • Gains assurables - Cette colonne présente le montant des gains assurables pour chaque période de paie disponible.

  • Modifier la période de paie - Cette option est affichée lorsque la mesure sélectionnée est de modifier l'historique des gains assurables d'une période de paie.

    Sélectionnez dans cette liste la période de paie pour laquelle l'historique des gains assurables d'un employé doit être modifié. La zone de liste contient la date de fin de période de paie ainsi que le numéro des cinq périodes de paie à venir, de la période de paie en cours et de celles traitées au cours de l'année courante, si ces dernières l'ont été au moyen de Powerpay.

  • À partir de quelle période de paie? - Cette option est affichée lorsque la mesure sélectionnée est de transférer les données de l'historique des gains assurables d'une période de paie à une autre.

    Sélectionnez dans cette liste la période de paie À PARTIR de laquelle les heures et les gains assurables doivent être transférés. La zone de liste affiche la date de fin de période de paie ainsi que le numéro des cinq périodes de paie à venir, de la période de paie en cours et de celles traitées au cours de l'année courante, si ces dernières l'ont été au moyen de Powerpay.

  • Vers quelle période de paie? - Cette option est affichée lorsque la mesure sélectionnée est de réattribuer les données de l'historique des gains assurables à chaque période de paie.

    Sélectionnez dans cette liste la période de paie VERS laquelle les heures et les gains assurables doivent être transférés. La zone de liste affiche la date de fin de période de paie ainsi que le numéro des cinq périodes de paie à venir, de la période de paie en cours et de celles traitées au cours de l'année courante, si ces dernières l'ont été au moyen de Powerpay.

  • Heures assurables - Entrez une valeur positive ou négative pour rectifier le nombre d'heures assurables de l'employé. Cette valeur rectifiera, mais NE remplacera PAS, le nombre d'heures assurables enregistré au dossier de l'employé. Après avoir enregistré les données de la page, toute rectification saisie précédemment sera intégrée dans la section Historique de la présente page.

  • Gains assurables - Entrez une valeur positive ou négative pour rectifier les gains assurables de l'employé. Cette valeur rectifiera, mais NE remplacera PAS le montant des gains assurables enregistré au dossier de l'employé. Après avoir enregistré les données de la page, toute rectification saisie précédemment sera intégrée dans la section Historique de la présente page.