Gains imposables à la CAT/CNESST

Les gains imposables à la CAT/CSST sont définis chaque année et diffèrent selon la province. Cliquez ici pour accéder à l’information.

Afficher les gains imposables à la CAT/CNESST sur une paie :

1. Accédez à la page Rapports de la paie. Dans le menu Rapports, cliquez sur Rapports de la paie.

2. Dans l’ensemble de rapports standard, affichez le rapport Sommaire du registre de paie.

   Les gains imposables à la CAT/CSST sont affichés sous la section Chèques de retenue émis en votre nom.

   Les gains imposables se trouvent à la droite du code provincial applicable et leurs montants sont fondés sur les codes de gain définis dans notre système. Si le montant vous semble incorrect, veuillez communiquer avec équipe de soutien à la clientèle pour qu'elle s'assure que les codes ont été correctement définis.

   Voici un exemple de Sommaire du registre de paie montrant les gains imposables en Ontario :

   

Afficher les gains imposables à la CAT/CNESST par employé :

• Dans votre rapport de vérification de fin d'année, à la page où figurent les totaux des employés inscrits sur les feuillets T4 et T4A. Accessibles à la page Rapports de la paie. Dans le menu Rapports, cliquez sur Rapports de la paie.

• Dans un rapport personnalisé. Des frais de service s’appliquent. Pour plus d’information, consultez la rubrique Demander un rapport relatif à la CAT.

Consulter le rapport Gains imposables à la CAT/CSST dans votre ensemble de rapports de fin d’année :

Votre ensemble de rapports de fin d’année comprend un Sommaire des gains relatifs à la C.A.T.

REV. IMPOS. : Ce montant correspond au total de tous les gains et avantages imposables de chaque employé pour chaque élément marqué d’un « Y » dans la colonne CAT du TABLEAU DES GAINS et du TABLEAU DES RETENUES ET DES AVANTAGES.

CSST G. COT. : Ce montant est fondé sur les mêmes critères que celui indiqué dans la colonne REV. IMPOS., à l’exclusion du montant maximum appliqué à l’employé.

MAXIMUM : Ce montant correspond au maximum annuel par employé en fonction de la province affichée. Il s’agit du montant maximum utilisé pour calculer le montant apparaissant dans la colonne CSST G. COT. Si aucun employé n’a atteint la rémunération assurable maximale pour l’année, le montant apparaissant dans la colonne REV. IMPOS. sera égal au montant apparaissant dans la colonne CSST G. COT.