Modifier les renseignements relatifs à la rémunération d'un employé

L’onglet Rémunération comprend les données liées à la rémunération de la personne, y compris les renseignements sur la paie et la liste de paie, l’imposition, les admissibilités, les renseignements bancaires et la répartition des coûts.

Remarque importante : ) Pour modifier les renseignements sur un employé dans le cadre d’un traitement de rectification de fin d’année (traitement Y), consultez la rubrique Modifier un dossier d’employé lors d’un traitement de fin d’année.

Étapes

Renseignements d'emploi

  1. Allez à l’onglet Rémunération.Fermé Dans le menu Effectifs , cliquez sur Liste des effectifs > Rémunération.
  2. Sélectionnez l'employé voulu dans la liste des effectifs.
  3. Allez à la section Renseignements d'emploi.

  4. Modifiez les renseignements voulus.

  5. Cliquez sur le bouton Enregistrer.

Imposition

  1. Allez à l’onglet Rémunération.Fermé Dans le menu Effectifs , cliquez sur Liste des effectifs > Rémunération.
  2. Sélectionnez l'employé voulu dans la liste des effectifs.
  3. Allez à section Imposition
  4. Modifiez les renseignements voulus.
  5. Cliquez sur le bouton Enregistrer.

Admissibilité aux congés

  1. Allez à l’onglet Rémunération.Fermé Dans le menu Effectifs , cliquez sur Liste des effectifs > Rémunération.
  2. Sélectionnez l'employé voulu dans la liste des effectifs.
  3. Allez à section Admissibilité aux congés.
  4. Modifiez les renseignements voulus.
  5. Cliquez sur le bouton Enregistrer.

Lorsque votre paie est configurée avec plusieurs régimes de vacances, vous pouvez assigner un régime donné à un employé.

  1. Allez à l’onglet Rémunération.Fermé Dans le menu Effectifs , cliquez sur Liste des effectifs > Rémunération.
  2. Sélectionnez le nom de l'employé dans la Liste des employés.

  3. Dans la section Accumulateur de paie de vacances, sélectionnez le régime de vacances de l'employé.

    Vous pouvez utiliser jusqu'à 18 régimes de vacances comportant des formules de calcul différentes des gains et des heures. Certaines provinces demandent par exemple que le calcul des paies de vacances porte aussi sur les montants des vacances, et d'autres pas. Si vous désirez définir de nouveaux régimes, communiquez avec équipe de soutien à la clientèle.

    Remarque : Le régime passe par défaut à « Sans objet » pour tous les employés existants.

  4. Entrez le taux d'accumulation de vacances de l'employé dans le champ Taux. Les taux sont choisis en fonction des exigences réglementaires et des droits de l'employé quant aux vacances.

    Pour les régimes qui utilisent un pourcentage, entrez le pourcentage sous forme de nombre entier suivi de deux décimales (p. ex. 4 % serait inscrit « 4,00 » dans ce champ). N'inscrivez pas le signe de pourcentage (%).

    Pour les régimes qui utilisent des heures par paie, entrez le nombre d'heures que l'employé doit accumuler par paie). Entrez les heures sous forme de nombre entier suivi de deux décimales (p. ex. 7,5 heures serait inscrit « 7,50 » dans ce champ).

    Remarque : Seuls les employés salariés ont la possibilité de cumuler des heures de vacances dans Powerpay. Cette fonction n'est pas offerte aux employés horaires.

    Pour connaître les exigences réglementaires, consultez le Centre de réglementation de Dayforce où vous trouverez des liens vers le site des commissions provinciales normes d’emploi et des normes du travail.

  5. Cliquez sur le bouton Enregistrer.

  6. Pour les clients utilisant le module Demande de congé et qui configurent des accumulateurs pour la première fois, suivez également la procédure pour valider et activer les droits à congé standard. Consultez la rubrique Configuration du compte de la fonction Demande d’absence.

Si la configuration de votre liste de paie comprend des accumulateurs additionnels, vous pouvez attribuer un régime donné à un employé.

  1. Allez à l’onglet Rémunération.Fermé Dans le menu Effectifs , cliquez sur Liste des effectifs > Rémunération.
  2. Sélectionnez le nom de l'employé dans la Liste des employés.

  3. Allez à la section Droits à congé.

  4. Sélectionnez le type de régime à partir de la liste Régime.

  5. Entrez le taux d’accumulation de l’employé dans le champ Taux.

    Pour les régimes qui utilisent un pourcentage, entrez le pourcentage sous forme de nombre entier suivi de deux décimales (p. ex. 4 % serait inscrit « 4,00 » dans ce champ). N’inscrivez pas le signe de pourcentage (%).

    Pour les régimes qui utilisent des heures par paie, entrez le nombre d’heures que l’employé doit accumuler par paie). Entrez les heures sous forme de nombre entier suivi de deux décimales (p. ex. 7,5 heures serait inscrit « 7,50 » dans ce champ).

  6. Cliquez sur le bouton Enregistrer.

  7. Pour les clients utilisant le module Demande de congé et qui configurent des accumulateurs pour la première fois, suivez également la procédure pour valider et activer les droits à congé standard. Consultez la rubrique Configuration du compte de la fonction Demande d’absence.

Lorsque l'accumulateur de paies de congé de maladie est configuré, il faut attribuer le régime d'accumulateur approprié aux employés dont la paie doit être cumulée en heures, et définir le nombre d'heures à cumuler par paie.

  1. Allez à l’onglet Rémunération.Fermé Dans le menu Effectifs , cliquez sur Liste des effectifs > Rémunération.
  2. Sélectionnez l'employé voulu dans la liste des employés.
  3. Allez à la section Droits à congé.

  4. Dans la section Accumulateur de paies de congé de maladie, sélectionnez Paie de congé de maladie dans le menu déroulant Régime, puis entrez le nombre d'heures que l'employé doit accumuler par paie dans le champ Taux (s'il y a lieu). Le champ Heures par paie n'est pas un champ obligatoire.

    Remarque : Le régime passe par défaut à « Sans objet » pour tous les employés existants.

  5. Cliquez sur le bouton Enregistrer.

Renseignements bancaires

Remarque : Assurez-vous d'entrer les renseignements exacts sur le compte bancaire. Les institutions financières NE vérifient PAS le nom des employés et déposent le montant dans le compte que vous indiquez.
Si vous spécifiez par erreur un compte qui appartient à quelqu'un d'autre, vous devrez par la suite communiquer directement avec l'institution financière pour tenter de récupérer le montant du dépôt. Si le compte n'appartient à personne, l'institution financière remboursera Dayforce Ltée, qui, à son tour, créditera aussitôt votre compte. Le crédit et les détails correspondants figurent sur votre rapport Sommaire des fonds de la paie.

  1. Allez à l’onglet Rémunération.Fermé Dans le menu Effectifs , cliquez sur Liste des effectifs > Rémunération.

  2. Sélectionnez l'employé voulu dans la liste des effectifs.
  3. Allez à la section Renseignements bancaires.

  4. Assurez-vous que la case Activer dépôt est cochée.

  5. Entrez les données bancaires figurant sur le chèque annulé de l'employé :

    • Institution financière  – Choisissez dans la liste le nom d'une institution financière.

    • Numéro de transit – Entrez le numéro de transit à cinq chiffres qui correspond à l'institution financière sélectionnée.

    • Numéro de compte – Entrez le numéro de compte.

    Pour obtenir plus de renseignements, consultez la rubrique Comment trouver les renseignements pertinents sur une formule de chèque annulé.

  6. Cliquez sur le bouton Enregistrer.

    Powerpay enregistre les données, puis les affiche.

  7. Si un employé demande que son salaire soit divisé et versé dans plus d'un compte, cliquez sur le bouton Ajouter un dépôt supplémentaire. Dayforce peut effectuer des dépôts directs dans six comptes différents chaque période de paie. Pour en savoir davantage, voir Activation de dépôts directs additionnels pour un employé.

    Une ligne est ajoutée à la liste Renseignements bancaires.

  8. Dans la liste Priorité, sélectionnez la priorité de ce dépôt supplémentaire.

  9. Assurez-vous que la case Activé est cochée.

  10. Entrez les données bancaires figurant sur le spécimen de chèque de l'employé :

    • Sélectionnez l'institution financière dans la liste.
    • Entrez le numéro de transit à cinq chiffres de l'institution financière sélectionnée.
    • Entrez le numéro de compte.

  11. Sélectionnez le type de dépôt (Montant ou Pourcentage), puis entrez le montant du dépôt.

    • Sélectionnez Montant pour entrer le montant à déposer dans le compte supplémentaire chaque période de paie. Entrez le montant dans le champ Montant.

    • Sélectionnez Pourcentage pour entrer le pourcentage du paiement qui doit être déposé dans le compte supplémentaire chaque période de paie. Entrez le pourcentage dans le champ Pourcentage.

      Remarque :

      • Le pourcentage désigne le montant de paie nette qui reste à déposer et non le plein montant des gains.

      • La valeur maximale du dépôt direct pour un dépôt supplémentaire est de 99 000 $.

  12. Cliquez sur le bouton Enregistrer.
  13. Répétez les étapes 5 à 12 pour chaque compte supplémentaire de dépôt direct.

  1. Allez à l’onglet Rémunération.Fermé Dans le menu Effectifs , cliquez sur Liste des effectifs > Rémunération.

  2. Sélectionnez l'employé voulu dans la liste des effectifs.
  3. Allez à la section Renseignements bancaires.

  4. Cliquez sur Ajouter un dépôt supplémentaire.

    Une ligne est ajoutée à la liste Renseignements bancaires.

  5. Dans la liste Priorité, sélectionnez la priorité de ce dépôt supplémentaire.

  6. Assurez-vous que la case Activé est cochée.

  7. Entrez les données bancaires figurant sur le spécimen de chèque de l'employé :

    • Sélectionnez l'institution financière dans la liste.
    • Entrez le numéro de transit à cinq chiffres de l'institution financière sélectionnée.
    • Entrez le numéro de compte.

  8. Sélectionnez le type de dépôt (Montant ou Pourcentage), puis entrez le montant du dépôt.

    • Sélectionnez Montant pour entrer le montant à déposer dans le compte supplémentaire chaque période de paie. Entrez le montant dans le champ Montant.

    • Sélectionnez Pourcentage pour entrer le pourcentage du paiement qui doit être déposé dans le compte supplémentaire chaque période de paie. Entrez le pourcentage dans le champ Pourcentage.

      Remarque :

      • Le pourcentage désigne le montant de paie nette qui reste à déposer et non le plein montant des gains.

      • La valeur maximale du dépôt direct pour un dépôt supplémentaire est de 99 000 $.

  9. Cliquez sur le bouton Enregistrer.
  10. Répétez les étapes 4 à 9 pour chaque compte supplémentaire de dépôt direct.

Une fois que les renseignements bancaires d'un employé ont été entrés, vous pouvez joindre au dépôt un spécimen de chèque ou un formulaire de demande de dépôt direct.

Remarque : Seuls les types de fichier .jpeg, .png et .pdf sont acceptés. La taille du fichier ne doit pas dépasser 20 Mo.

  1. Allez à l’onglet Rémunération.Fermé Dans le menu Effectifs , cliquez sur Liste des effectifs > Rémunération.
  2. Sélectionnez l’employé pour lequel vous voulez téléverser l'image dans la liste des effectifs.
  3. Allez à la section Renseignements bancaires.
  4. Cliquez sur le bouton Joindre un fichier dans la colonne Mesure à prendre du compte pour lequel ajouter l'image.
  5. Cliquez sur Parcourir pour trouver l'image. Les types de fichier suivants sont pris en charge : .jpeg, .png ou pdf.

  6. Sélectionnez le fichier à joindre et cliquez sur Ouvrir.

    Un aperçu du fichier s'affiche.

  7. (facultatif) Cliquez sur Aperçu des résultats pour afficher l'image. Lorsque vous avez terminé, cliquez sur Fermer pour fermer l'aperçu.
  8. Cliquez sur Téléverser pour joindre le fichier.

Le fichier est téléversé et un crochet s'affiche à côté de l'icône du trombone indiquant qu'une image est jointe au compte.

Vous pouvez afficher le chèque ou le formulaire de dépôt direct en tout temps en cliquant sur , puis sur Aperçu des résultats.

Si les renseignements relatifs au dépôt direct d'un employé changent, vous pouvez remplacer le spécimen de chèque ou le formulaire de dépôt direct au dossier.

  1. Allez à l’onglet Rémunération.Fermé Dans le menu Effectifs , cliquez sur Liste des effectifs > Rémunération.
  2. Sélectionnez l’employé pour lequel vous voulez remplacer l'image dans la liste des effectifs.
  3. Allez à la section Renseignements bancaires.
  4. Cliquez sur le bouton Joindre un fichier dans la colonne Mesure à prendre du compte pour lequel remplacer l'image.
  5. Cliquez sur Parcourir pour trouver la nouvelle image. Les types de fichier suivants sont pris en charge : .jpeg, .png ou pdf.
  6. Sélectionnez le fichier à joindre et cliquez sur Ouvrir.

  7. Cliquez sur Téléverser.

    Un message de confirmation s’affiche.

  8. Cliquez sur Remplacer.
  1. Allez à l’onglet Rémunération.Fermé Dans le menu Effectifs , cliquez sur Liste des effectifs > Rémunération.
  2. Sélectionnez l’employé pour lequel vous voulez supprimer l'image dans la liste des effectifs.
  3. Allez à la section Renseignements bancaires.
  4. Cliquez sur le bouton Joindre un fichier dans la colonne Mesure à prendre du compte pour lequel supprimer l'image.

  5. Cliquez sur Supprimer.

    Un message d'avertissement s'affiche.

  6. Cliquez sur Supprimer.

L'image jointe est supprimée et le crochet ne s'affiche plus à côté du trombone.

Répartition des coûts

Les bulletins de paie et formulaires fiscaux peuvent être livrés à l'employé dans l'environnement libre-service Powerpay, ou l'employé peut choisir de les recevoir sur papier. L'option choisie par l'employé dans l'environnement libre-service s'affiche et peut être modifiée.

  1. Accédez à l’onglet Rémunération.Fermé Dans le menu Effectifs , cliquez sur Liste des effectifs > Rémunération.

  2. Sélectionnez l'employé dont vous voulez voir ou modifier l'option de livraison des documents dans la liste des effectifs.

  3. Accédez à la section Répartition des coûts.
  4. Modifiez l'option Livraison des bulletins de paie au besoin.
  5. Modifiez l'option Livraison des formulaires fiscaux au besoin.
  6. Au besoin, sélectionnez l'emplacement de livraison des chèques et des bulletins de paie. Cette option s'applique uniquement aux bulletins de paie imprimés.
  7. Cliquez sur le bouton Enregistrer.

Utilisez les champs Service, X, Y et Z pour affecter l'employé à son service d'attache. Les codes de répartition permettent d'imputer les coûts en salaire et les dépenses afférentes au service d'attache de l'employé.

  1. Accédez à l’onglet Rémunération.Fermé Dans le menu Effectifs , cliquez sur Liste des effectifs > Rémunération.
  2. Sélectionnez l'employé dont vous voulez afficher ou modifier les codes de répartition dans la liste des effectifs.
  3. Accédez à la section Répartition des coûts.
  4. Sélectionnez le service dans la liste Service. Vous pouvez ajouter le service approprié s'il ne figure pas dans la liste.

  5. Sélectionnez la catégorie de l'employé dans les champs X, Y ou Z.

  6. Cliquez sur le bouton Enregistrer.
  1. Accédez à l’onglet Profil.Fermé Dans le menu Effectifs , sélectionnez Liste des effectifs > Profil.

  2. Accédez à la section Répartition des coûts.

  3. Cliquez sur le bouton plus situé à côté de la liste Code de service.

  4. Cliquez sur Ajouter.

  5. Entrez un code de service ainsi qu’une description en anglais et en français.

  6. Cliquez sur le bouton Enregistrer.

Le nouveau code de service fait partie de la liste Code de service pour tous les employés de la liste des effectifs.

Pour supprimer un code de service de la liste, accédez à la page Configuration des services et de répartition.Fermé Dans le menu Entreprise, sélectionnez Configuration des services et de la répartition.

  1. Accédez à l’onglet Profil.Fermé Dans le menu Effectifs , sélectionnez Liste des effectifs > Profil.
  2. Accédez à la section Répartition des coûts.
  3. Cliquez sur le bouton situé à côté du code de Service.
  4. Modifiez l’étiquette au besoin en anglais et en français.
  5. Cliquez sur Mettre à jour.

L’étiquette est mise à jour partout dans l’application, dans la section Affectation de l’onglet Profil et dans la section Répartition des coûts de l’onglet Rémunération.

Pour supprimer un code de service de la liste, accédez à la page Configuration des services et de répartition.Fermé Dans le menu Entreprise, sélectionnez Configuration des services et de la répartition.

Les champs par défaut sont Sous-groupe 1 (Y), Sous-groupe 2 (Z) et Sous-groupe 3 (X), à moins qu’ils aient été configurés pour la liste de paie dans Powerpay avant que l’employeur ait été déplacé vers Powerpay Effectifs.

  1. Accédez à l’onglet Rémunération.Fermé Dans le menu Effectifs , cliquez sur Liste des effectifs > Rémunération.
  2. Accédez à la section Répartition des coûts.
  3. Cliquez sur le bouton plus situé à côté de la liste Sous-groupe.
  4. Cliquez sur Ajouter.
  5. Entrez le sous-groupe ainsi qu’une description en anglais et en français.
  6. Cliquez sur Enregistrer.

Le nouveau sous-groupe fait partie de la liste Sous-groupe pour tous les employés de la liste des effectifs.

  1. Accédez à l’onglet Rémunération.Fermé Dans le menu Effectifs , cliquez sur Liste des effectifs > Rémunération.
  2. Accédez à la section Répartition des coûts.
  3. Cliquez sur le bouton situé à côté du sous-groupe.
  4. Modifiez l’étiquette au besoin en anglais et en français.
  5. Cliquez sur Mettre à jour.

Description des champs

la liste de paie à laquelle la personne est liée.

la fréquence de la paie de l’employeur (hebdomadaire, mensuelle, bihebdomadaire, bimensuelle, etc.).

le matricule pour la personne sélectionnée dans la liste des effectifs.

Cette date est également appelée date de début d'emploi ou date d'anniversaire (première journée travaillée). Le premier jour de travail figure sur le relevé d'emploi de l'employé.

le premier jour de travail, à moins qu’un RE n’ait déjà été produit pour la personne.

la date du dernier jour de travail d’une personne. Cette valeur n’est affichée dans ce champ que lorsque des changements ont été apportés dans la page Changement de statut dans Powerpay.

la date d’ancienneté pour le poste que la personne occupe.

indique si la personne est rémunérée à taux horaire ou à salaire (il existe certaines variantes au sein de ces deux types).

Certains types de rémunération ont pour autre fonction de verser, en fonction de chaque période de paie, la paie de vacances et la paie des vacances de l'année précédente (p. ex., les entreprises de construction), ou encore, la paie automatique des fériés.

(types de rémunérations horaires) le taux horaire de la personne en incluant trois décimales.

(types de rémunérations salariales) la paie annuelle ou la paie par période de la personne.

pour les employés HORAIRES, le montant affiché est calculé comme suit : taux horaire X nombre d’heures par paie X nombre de périodes de paie dans l’année.

(types de rémunérations salariales) la rémunération annuelle pour la personne lorsque l’option Rate (Taux) est annuelle.

(types de rémunérations salariales) le montant de salaire par paie lorsque l’option Rate (Taux) est période de paie.

la devise avec laquelle la personne est payée.

Entrez le nombre d’heures normal de l’employé par période de paie, en utilisant deux décimales.

* Pour calculer le nombre d’heures par paie, utilisez la formule ci-dessous s’appliquant à votre fréquence de paie.

Fréquence de paie Formule Exemple pour une journée de travail de 8 h Heures par période de paie
Hebdomadaire Nombre d’heures moyen par jour x nombre de jours de travail habituel par semaine 8 x 5 40,00
Quinzomadaire Nombre d’heures moyen par jour x nombre de jours de travail habituel par période de paie 8 x 10 80,00
Bimensuelle Nombre d’heures moyen par jour x nombre de jours de travail habituel par semaine x 52 semaines par année / 24 périodes de paie (8 x 5 x 52) / 24 86,67
Mensuelle Nombre d’heures moyen par jour x nombre de jours de travail habituel par semaine x 52 semaines par année / 12 périodes de paie (8 x 5 x 52) /12 173,33

Entrez le nombre d'heures travaillées par l'employé par période de paie, en utilisant deux décimales. Poursuivre... Ce nombre d'heures sert à établir le taux horaire des employés rémunérés à salaire qui ont travaillé des heures supplémentaires, à moins qu'un taux d'exception n'ait été spécifié ou que l'employé reçoive d'autres gains assurables.

Ce champ sert également à déterminer le nombre d'heures assurables des employés aux fins de l'assurance-emploi. Dans le cas d'un employé salarié qui n'a pas travaillé une période complète, le montant qui se substituera à son salaire régulier pour la période de paie sera considéré comme une proportion de son salaire régulier, ce qui servira à déterminer le nombre d'heures réellement travaillées en comparaison des heures normales par période de paie.

Exemple : Un employé dont le salaire régulier est de 1 200 $ pourrait recevoir 600 $ pour une période de paie (substitution). Si les heures par période de paie sont de 80, les heures assurables seraient de 40.

Remarque : Si aucun montant n'est indiqué dans le champ Taux de rémunération et que le nombre d'heures normales par période de paie est supérieur à zéro, alors les heures assurables à l'assurance-emploi pour cet employé sont égales à ce nombre. Par exemple, si vous entrez 80 heures dans le champ Heures par période de paie, 80 heures assurables sont également comptées. Dans une telle situation, vous préférerez peut-être entrer zéro dans le champ Heures par période de paie et rectifier ce nombre quand un salaire régulier sera entré. L'autre option consisterait à entrer dans le champ Taux de rémunération un montant de salaire régulier et à substituer ce montant dans la page Feuille de présence – Paiement régulier. Si vous faites face à une telle situation, communiquez avec équipe de soutien à la clientèle afin de décider de la meilleure solution à adopter pour chaque employé.

le numéro d’assurance sociale de la personne sans espaces ni tirets. Le NAS est exigé pour produire les formulaires fiscaux de fin d'année. Pour vous aider à protéger l’information sensible, les données de ce champ sont masquées. Pour démasquer l'information affichée aux fins de modification, cliquez sur .

pour les numéros d’assurance sociale temporaires valides qui commencent par « 9 », sélectionnez la date d’échéance du NAS. Ce champ est obligatoire pour les personnes ayant un NAS temporaire.

la province ou le territoire où la personne travaille (pas nécessairement la province ou le territoire où elle réside). Ce choix sert à déterminer la méthode de calcul employée pour l'impôt, les cotisations destinées au régime d'assurance-maladie et ainsi de suite.

pour changer le montant de base de l’exonération de l’impôt fédéral, sélectionnez l’option Indiquer autre montant, puis entrez le montant exonéré d’impôt (en dollars entiers seulement) calculé pour cette personne dans le formulaire TD1. Cette option a des répercussions sur le calcul des impôts. Si rien n'y est saisi, la valeur par défaut du champ correspond au montant minimal prescrit par la loi à ce moment-là. Si vous changez le montant de l’exonération, le changement est considéré comme commençant dans la période de paie au cours de laquelle le montant a été changé.

pour changer le montant de base de l’exonération de l’impôt provincial, sélectionnez l’option Indiquer autre montant, puis entrez un autre montant exonéré de l’impôt provincial, tiré du formulaire provincial rempli par la personne (en dollars entiers seulement). Si la personne travaille aux États-Unis ou dans un autre endroit non assujetti à l’imposition provinciale, sélectionnez l’option Ne s’applique pas – Employé travaillant aux É.-U. ou ailleurs. Cette option a des répercussions sur le calcul des impôts.

la situation fiscale de la personne. Si vous sélectionnez % d’impôt permanent, assurez-vous de préciser le pourcentage dans le champ Options fiscales – Valeurs permanentes.

le statut à l’égard du RCP/RRQ de la personne.

la catégorie d’AE de la personne. La majorité des personnes paient de l’assurance-emploi. Le taux par défaut appliqué aux employeurs est de 1,4 fois le taux appliqué aux employés. Les employeurs peuvent cependant bénéficier de deux taux réduits. Communiquez avec l’équipe de prestation de services s’il se produit un changement de situation qui pourrait donner droit à un taux réduit.

N'oubliez pas de sélectionner la catégorie d'AE, car l'employeur devra débourser à la fin de l'année toute somme manquante et les paiements excédentaires faits par l'employeur ne sont pas remboursés. Les personnes peuvent corriger leurs cotisations d’AE en soumettant leur déclaration de revenus.

La catégorie sélectionnée déterminera le numéro d’entreprise auquel est attribué les montants relatifs aux retenues gouvernementales.

dans la plupart des cas, vous pouvez laisser l’option par défaut Soumis à la taxe provinciale de santé et d’éducation. Si la personne travaille dans une province ou l’on n'impose pas de cotisations sociales, cette option n’a aucun effet. Sélectionnez l’option Exonérer uniquement dans les rares cas où une personne travaille à son compte dans une province où l’on impose des cotisations sociales et contribue elle-même directement au RPC/RRQ, à l’AE et à l’impôt. Dans ces situations, Dayforce vous recommande de vérifier la législation et les directives provinciales concernant l'exonération des cotisations sociales et de santé provinciales.

Ces options apparaissent uniquement lorsque la situation fiscale de la personne est configurée à % d’impôt permanent.

  • Permanent Tax Percentage to be Taken (Pourcentage d’impôt permanent à retenir) – sélectionnez cette option et entrez un pourcentage dans la case adjacente pour préciser ce qui deviendra la valeur permanente pour calculer l’impôt fédéral et provincial sur les gains bruts de la personne. Cette option est rarement utilisée. Elle peut servir notamment lorsque les gains varient d'un traitement à l'autre.

    N’oubliez pas ce qui suit :

    • Cette option désactive le passage automatique à une autre tranche d’imposition même si les gains reçus au cours d’une période de paie se situent dans une tranche différente (annualisation des gains afin de déterminer le taux d’impôt fédéral).

    • Si vous sélectionnez cette option, Dayforce recommande d'obtenir le formulaire TD1X de l'ARC dûment rempli par l'employé et de le classer dans son dossier.

    Remarque : Elle ne doit cependant pas être utilisée pour les employés rémunérés à la commission qui ont besoin d'un taux fixe. Ces derniers doivent remplir un formulaire TD1X chaque année. En entrant les valeurs contenues dans ce formulaire, on obtient la tranche d'imposition annualisée.

  • Aucunes de ces réponses - annule toutes les options décrites ci-dessus et effectue le calcul habituel de l’impôt fédéral et provincial.

si la province d’emploi de la personne est la Nouvelle-Écosse ou le Québec, sélectionnez la valeur correspondante dans la liste Type.

choisissez le régime applicable dans la liste Régime.

si la province d’emploi de la personne est le Québec, sélectionnez l’option Québec, puis sélectionnez l’option applicable dans la liste Québec Statut. Dans la plupart des cas, l'option à sélectionner pour les employés du Québec est Assujetti au RQAP. Si la province d’emploi de l’employé est une province autre que le Québec, sélectionnez l’option Ne s’applique pas.

le régime de vacances pour cette personne.

le taux d’accumulation de vacances pour cette personne. Les taux sont choisis en fonction des exigences réglementaires et des droits de la personne quant aux vacances. Si le régime 7 est sélectionné, le Taux (heures/paie) apparaît.

le type de régime.

le taux d’accumulation pour ce régime. Si le régime 7 est sélectionné, le Taux (heures/paie) apparaît.

le régime de maladie pour cette personne.

le nombre d’heures que la personne devrait accumuler par paie (facultatif).

Vous pouvez ajouter plusieurs comptes pour le dépôt direct si un employé demande que sa paie soit versée dans deux comptes ou plus (jusqu'à six).

Lorsque plusieurs comptes sont définis et activés, les dépôts directs sont effectués dans l'ordre suivant : dépôts de priorité 1 à 5, puis dépôt principal. Le montant déposé lors du dépôt principal représente le solde restant des gains une fois que les dépôts de priorité 1 à 5 ont été faits. Si les gains n'atteignent pas le montant minimal d'un dépôt de priorité, celui-ci sera omis et le processus se poursuivra jusqu'au dépôt de priorité suivant.

Indique si le compte est activé pour le dépôt direct.

Nom de l'institution financière

Numéro de transit à cinq chiffres de l'institution financière sélectionnée. Inscrivez toujours les zéros non significatifs.

Numéro du compte bancaire dans lequel sera versé le dépôt direct.

Montant ou pourcentage à verser à l'employé.

Modifier ou supprimer le compte de dépôt direct.

le mode de livraison du bulletin de paie dans l’environnement libre-service. Cette option peut être modifiée.

le mode de livraison du formulaire d’impôt dans l’environnement libre-service. Cette option peut être modifiée.

Remarque : Pour les employeurs qui utilisent l’environnement libre-service et les employés ayant un compte dans l’environnement libre-service uniquement.

lorsque les emplacements de livraison répartie/transfert de paiement sont activés pour votre liste de paie, attribuez un emplacement de livraison à la personne. La valeur par défaut est l'emplacement principal.

Remarque : Impossible d’utiliser avec l’option bulletin de paie seulement.

le service de distribution de la personne. Ce code de service est utilisé pour imputer les coûts en salaire et les dépenses afférentes au service d’attache de la personne.

la catégorie de sous-groupe de la personne.